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Le
respect de l’intimité de la personne doit être
préservé lors des soins, des toilettes, des consultations et des
visites médicales, des traitements pré et post-opératoires, des
radiographies, des brancardages et, plus généralement, à tout
moment de son séjour hospitalier. La personne hospitalisée est
traitée avec égards.
Si
un enseignement clinique conduit à un examen du patient en
présence d’étudiants en médecine, son consentement préalable
est requis. Il ne peut être passé outre à un refus de la
personne. Les mêmes prescriptions doivent être respectées en ce
qui concerne les actions de formation initiale et continue des
personnels médicaux et paramédicaux.
L’établissement
de santé doit respecter les croyances et
convictions des personnes accueillies. Dans les
établissements de santé publics, toute personne doit pouvoir être
mise en mesure de participer à l’exercice de son culte
(recueillement, présence d’un ministre du culte de sa religion,
nourriture, liberté d’action et d’expression, rites
funéraires...). Toutefois, l’expression des convictions
religieuses ne doit porter atteinte ni au fonctionnement du service,
ni à la qualité des soins, ni aux règles d’hygiène, ni à la
tranquillité des autres personnes hospitalisées et de leurs
proches. Tout prosélytisme est interdit,
qu’il soit le fait d’une personne hospitalisée, d’un
visiteur, d’un membre du personnel ou d’un bénévole.
L’établissement
prend les mesures qui assurent la tranquillité des personnes et
réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la
lumière, en particulier aux heures de repos et de sommeil.
Il
organise le fonctionnement des consultations externes et l’accomplissement
des formalités administratives liées à l’hospitalisation, de
manière à réduire le plus possible les déplacements et les
délais d’attente.
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