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Le Trescoët - BP 47 - 56854 CAUDAN Cedex
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ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE

MORBIHAN

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1972

  • Circulaire n° 443 du 16 mars 1972.
    relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et des adolescents.

  • Circulaire n° 431 du 14 mars 1972
    relative au règlement départemental de lutte contre les maladies mentales, l'alcoolisme et les toxicomanies.

  • Arrêté du 14 mars 1972
    Modalités du règlement départemental de lutte contre les maladies mentales, l'alcoolisme et les toxicomanies.

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Mise à jour le 06/07/06

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