2003

• Arrêté du 22 décembre 2003  
  modifiant l’arrêté du 27 novembre 1991 autorisant le traitement informatisé des dossiers médico-économiques et épidémiologiques de l’immunodéficience humaine dans les centres d’informations et de soins de l’immunodéficience humaine et autres établissements hospitaliers (JO n^o 38 du 14 février 2004).

• Rapport du 15 septembre 2003  (Format PDF)
  P CLERY-MELIN, V KOVESS, J-C PASCAL : Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale

• Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003
  portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation

• Circulaire DHOS/SDO2003/238 du 20 mai 2003  
  relative à la prise en charge de l’enfant et de l’adolescent aux urgences (BO 2003/26).

• Circulaire DHOS/O 2/DGS/6 C n° 2003-235 du 20 mai 2003
  relative au renforcement du réseau national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe et annexe

• Circulaire DHOS/O1/2003/195 du 16 avril 2003  
  relative à la prise en charge des urgences (BO 2003/20).

• Lettre ministérielle DGS/SD6C du 04 avril 2003
  relative aux sorties de courte durée des malades – faisant l'objet d'une hospitalisation sur demande d'un tiers – accompagnés ou non par du personnel de l'établissement d'accueil.